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Septembre 2008
QuebecTorrent devient Torrent411
Le site QuebecTorrent renaît, malgré une injonction obtenue par l'ADISQ et l’APFTQ pour stopper le P2P sur le site.
Quelques jours seulement après que l’ADISQ et l’APFTQ aient eu gain de cause contre QuebecTorrent, le site Torrent411, une réplique presque parfaite de ce service, voyait le jour.
L’ADISQ et l’APFTQ étudient la situation très attentivement, ainsi que toutes les mesures et actions qui peuvent être entreprises pour que le jugement de la Cour supérieure produise les effets escomptés.
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L’ADISQ et l’APFTQ étudient la situation très attentivement, ainsi que toutes les mesures et actions qui peuvent être entreprises pour que le jugement de la Cour supérieure produise les effets escomptés.
Rappelons que l’ADISQ et l’APFTQ ont obtenu de la Cour supérieure, le 9 juillet dernier, une ordonnance d’injonction permanente forçant la fermeture de la section du site QuebecTorrent qui permet l’échange illégal d’une vaste collection de chansons, d’émissions de télévision et de films québécois et canadiens.
La Loi sur le droit d’auteur, en effet, prévoit que toute reproduction ou transmission par Internet d’une oeuvre protégée doit être autorisée par le détenteur du droit d’auteur. Elle prévoit également que celui qui autorise quelqu’un à reproduire ou transmettre illégalement une oeuvre contrevient à la Loi. Or, QuebecTorrent a violé cette dernière disposition en autorisant et en encourageant l’échange non autorisé de fichiers musicaux et audiovisuels protégés par la Loi.
Dans son jugement, la Cour supérieure reconnaît la nécessité de protéger les ayants droit contre toute exploitation non autorisée des oeuvres et des enregistrements par des sites Internet permettant l'échange illégal P2P. La section du site QuebecTorrent permettant l’échange de fichiers protégés a été fermée très rapidement après l’émission du jugement. Sa renaissance relance donc la bataille.
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