Un programme complet

Date : 19 février 2020 | 13h à 17h

Durée : 4 heures

Lieu : L'Inis, 301 boul. de Maisonneuve est, salle 362

Coût : 24$ + tx / 80$ + tx si votre entreprise est assujettie à la Loi sur les compétences (i.e. les entreprises dont la masse salariale annuelle est supérieure à 2 millions de dollars).

Clientèle visée : Responsable des droits et des licences, adjoint aux droits et aux licences et chargé de projets.

Contenu de la formation :

La formation couvre les droits en présence lors de l’exploitation de contenus musicaux (œuvres musicales, et/ou enregistrements sonores ou audiovisuels musicaux) sur les plateformes numériques et les tarifs applicables à ces exploitations.

Les principaux sujets abordés sont :

•  Les droits d’auteurs nécessairement mis en cause par les exploitations en ligne;
• Les régimes juridiques applicables aux communications interactives, semi-interactives et non-interactives;
• Les régimes applicables aux transmissions et aux téléchargements;
• La notion de « public »;
• Les aspects et enjeux « transfrontaliers » des exploitations en ligne;
• Les principales exceptions aux droits d’auteur applicables aux exploitations en ligne (dont l’exception « Youtube ») et celles visant
  les reproductions temporaires pour processus technologiques, les antémémoires, les services d’hébergement et de moteurs de recherches);
• Les principaux tarifs applicables aux exploitations en ligne de la musique.

Compétences acquises :

Préalables obligatoires :

• JUR-04 - Informations générales sur les droits d’auteur et les droits voisins dans l’industrie musicale
• JUR-05 - Les régimes et les sociétés de gestion collective du droit d’auteur et des droits voisins dans l’industrie musicale

Formations complémentaires :

• JUR-14 - La musique et le droit d’auteur dans le domaine de l’audiovisuel
• JUR-26 - La musique dans l’univers numérique : les contrats entre les producteurs, les distributeurs et les plateformes numériques | Formation offerte en partenariat avec l'APEM

Formateur :

Me Stéphane Gilker

Stéphane Gilker pratique le droit depuis 1986 dans les domaines de la propriété intellectuelle, plus particulièrement du droit d’auteur, du droit du divertissement et des technologies de l’information. Dans la cadre de sa pratique en droit du divertissement, il représente, depuis près de 30 ans, des auteurs-compositeurs, écrivains, scénaristes, réalisateurs, éditeurs (littéraires et musicaux), interprètes (comédiens, chanteurs et musiciens), agents, gérants, producteurs d’enregistrements sonores, de productions télévisuelles ou cinématographiques, des producteurs ou diffuseurs de spectacles, distributeurs, radiodiffuseurs, associations professionnelles et société de gestion collective de droit d’auteur et ce, tant au Canada qu’à l’étranger. Il a été membre du cabinet Fasken de 1986 à 2014 où il a été associé principal responsable pour des groupes de technologies de l’information et de droit du divertissement. Il a aussi créé et dirigé le groupe national « droit de la propriété intellectuelle, des technologies de l'information et des nouveaux média » au sein du contentieux de BCE/Bell Canada de 1997 à 2000 et assumé la direction des affaires juridiques du Groupe TVA et été responsable de la propriété intellectuelle de Québecor Média entre 2014 et 2015. Il a été membre de l’équipe de conseillers juridiques externes retenus par le gouvernement fédéral canadien aux fins de la mise en œuvre, au Canada, de la Convention de Rome visant la reconnaissance des droits des artistes, producteurs d’enregistrements sonores et radiodiffuseurs (Phase II de la révision de la Loi sur le droit d’auteur entré). Il a aussi agi à titre de délégué du gouvernement fédéral canadien dans le cadre de conférences de l’OMPI et de l’UNESCO en matière de propriété intellectuelle et de technologies de l’information. Il est auteur de nombreux articles et contributeurs à plusieurs ouvrages dont la partie consacrée aux droits d’auteurs des artistes, producteurs et radiodiffuseurs du Jurisclasseur en Propriété intellectuelle de LexisNexis Publising. Il est conférencier régulier tant au Canada qu'à l’étranger et collabore depuis plus de 20 ans aux formations de l’Université de Montréal, de l’Université McGill et de l’Université Concordia. Il est président sortant du Comité technique sur le droit d’auteur de l’institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC) et membre du Comité éditorial des Cahiers de propriété intellectuelle. Son expertise en propriété intellectuelle, technologies de l’information et droit du divertissement est reconnue depuis de nombreuses années par Martindale Hubble, Lexpert et Best Lawyers. Il a, notamment, été désigné « avocat de l'année » à Montréal par Best Lawyers in Canada dans les domaines du droit de la propriété intellectuelle (2015) et du droit du divertissement (2012).

Date : 15 août 2019 | 13h à 17h

Durée : 4 heures

Lieu : L'Inis, 301 boul. de Maisonneuve est, salle 362

Coût : 24$ + tx / 80$ + tx si votre entreprise est assujettie à la Loi sur les compétences (i.e. les entreprises dont la masse salariale annuelle est supérieure à 2 millions de dollars).

Clientèle visée : Gestionnaire, chargé de projets, comptable, adjoint à la comptabilité, adjoint administratif, responsable du financement et adjoint au financement.

Contenu de la formation :

Cette formation a pour objectif de vous enseigner à rédiger des demandes de subvention optimales, qui vous permettront de maximiser le montant accordé de votre financement public. Que ce soit à l’étape du montage financier et narratif de la demande ou de la consolidation du parachèvement, il est important de bien répondre aux exigences des différents programmes et de s’avoir adapter son projet.

Offerte par une spécialiste en financement culturel, cette formation vous donnera tous les trucs et conseils nécessaires pour obtenir le maximum de vos subventions, tous programmes confondus.

 Objectifs

• Aborder une demande de financement selon l’étape du projet, le demandeur et le mandat du programme dans le but d’aller chercher le maximum;

• Identifier les objectifs de financement du programme et adapter son projet en conséquence;

• Élaborer un montage financier optimal;

• Planifier adéquatement le suivi administratif en vue du parachèvement;

• Aborder un parachèvement dans le but d’aller chercher le maximum du montant accordé.

Compétences acquises :

Formateur :

Date : 27 février 2020 | horaire individuel à déterminer

Durée : À déterminer

Lieu : L'inis, 301 boul. de Maisonneuve est, salle 266

Coût : 24$ + tx / 80$ + tx si votre entreprise est assujettie à la Loi sur les compétences (i.e. les entreprises dont la masse salariale annuelle est supérieure à 2 millions de dollars).

Clientèle visée : Gestionnaire, responsable des communications, adjoint aux communications, chargé de projets, agent de promotion et gestionnaire de communauté.

Contenu de la formation :

Faisant suite aux formations précédentes (COMM-18, COMM-03 et COMM-24), vous aurez appliqué à vos projets professionnels les théories apprises (que vous en ayez suivi une parmi elles, deux ou les trois). Un suivi post formation individualisée est prévu avec les deux formateurs, le temps d’un rendez-vous où vous pourrez réviser votre stratégie Web en leur compagnie. Vous trouverez les réponses à vos questions concrètes et pratiques selon vos projets et besoins. Bénéficiez de l’expériences respectives afin de résoudre des problèmes et améliorer vos actions.

Avoir suivi l’une ou l’autre de ces formations : COMM-18, COMM-03 et COMM-24.

Compétences acquises :

Formateur :

Marc-André Laporte

Marc-André Laporte a combiné ses passions pour le Web, la musique et le marketing en créant le blogue de stratégies musicales Donnetamusique.com il y a dix ans. Depuis, il partage ses connaissances à titre d'auteur, de formateur et de conférencier. Au commande du virage web de la station de radio universitaire CISM 89,3 FM, il a ensuite été à la tête du marketing chez Urbania. Il oeuvre aujourd'hui au poste de directeur marketing du département numérique chez Québecor où il se concentre sur le développement d’auditoire et de marques.

Date : 10 mars 2020 | 13h à 16h30

Durée : 3h30

Lieu : L'Inis, 301 boul. de Maisonneuve est, salle 356

Coût : 21$ + tx / 70$ + tx si votre entreprise est assujettie à la Loi sur les compétences (i.e. les entreprises dont la masse salariale annuelle est supérieure à 2 millions de dollars).

Clientèle visée : Gestionnaire, chargé de projets, responsable des droits et des licences, adjoint aux droits et aux licences, responsable des contrats et adjoint aux contrats.

Contenu de la formation :

La formation couvre les contrats entre les producteurs d’enregistrements sonores ou audiovisuels et les distributeurs dits « numériques » ou « agrégateurs » et entre ces producteurs ou distributeurs et les plateformes numériques, incluant les droits mis en œuvres par ces contrats et le partage des revenus entre ces divers intervenants.

Les principaux sujets abordés seront :

• Les contrats entres les producteurs et les distributeurs numériques et entre ces derniers et les principales plateformes numériques, incluant les contenus, les exploitations et droits visés par ces contrats ainsi que leurs conditions économiques (partage de revenus);
• Certaines questions particulières propres aux contrats visant les exploitations en ligne dont la responsabilité pour la libération des droits et les paiements afférents aux œuvres musicales et audiovisuelles;
• Les enjeux liés à l’application multi-territoriale des contacts;
• L’importance des métadonnées;
• L’application des tarifs homologués aux exploitations. 

Compétences acquises :

Préalables obligatoires :

• JUR-04 - Informations générales sur les droits d’auteur et les droits voisins dans l’industrie musicale
• JUR-05 - Les régimes et les sociétés de gestion collective du droit d’auteur et des droits voisins dans l’industrie musicale
• JUR-22 - La musique dans l’univers numérique : les droits d’auteur | Formation offerte en partenariat avec l'APEM

Formateur :

Me Stéphane Gilker

Stéphane Gilker pratique le droit depuis 1986 dans les domaines de la propriété intellectuelle, plus particulièrement du droit d’auteur, du droit du divertissement et des technologies de l’information. Dans la cadre de sa pratique en droit du divertissement, il représente, depuis près de 30 ans, des auteurs-compositeurs, écrivains, scénaristes, réalisateurs, éditeurs (littéraires et musicaux), interprètes (comédiens, chanteurs et musiciens), agents, gérants, producteurs d’enregistrements sonores, de productions télévisuelles ou cinématographiques, des producteurs ou diffuseurs de spectacles, distributeurs, radiodiffuseurs, associations professionnelles et société de gestion collective de droit d’auteur et ce, tant au Canada qu’à l’étranger. Il a été membre du cabinet Fasken de 1986 à 2014 où il a été associé principal responsable pour des groupes de technologies de l’information et de droit du divertissement. Il a aussi créé et dirigé le groupe national « droit de la propriété intellectuelle, des technologies de l'information et des nouveaux média » au sein du contentieux de BCE/Bell Canada de 1997 à 2000 et assumé la direction des affaires juridiques du Groupe TVA et été responsable de la propriété intellectuelle de Québecor Média entre 2014 et 2015. Il a été membre de l’équipe de conseillers juridiques externes retenus par le gouvernement fédéral canadien aux fins de la mise en œuvre, au Canada, de la Convention de Rome visant la reconnaissance des droits des artistes, producteurs d’enregistrements sonores et radiodiffuseurs (Phase II de la révision de la Loi sur le droit d’auteur entré). Il a aussi agi à titre de délégué du gouvernement fédéral canadien dans le cadre de conférences de l’OMPI et de l’UNESCO en matière de propriété intellectuelle et de technologies de l’information. Il est auteur de nombreux articles et contributeurs à plusieurs ouvrages dont la partie consacrée aux droits d’auteurs des artistes, producteurs et radiodiffuseurs du Jurisclasseur en Propriété intellectuelle de LexisNexis Publising. Il est conférencier régulier tant au Canada qu'à l’étranger et collabore depuis plus de 20 ans aux formations de l’Université de Montréal, de l’Université McGill et de l’Université Concordia. Il est président sortant du Comité technique sur le droit d’auteur de l’institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC) et membre du Comité éditorial des Cahiers de propriété intellectuelle. Son expertise en propriété intellectuelle, technologies de l’information et droit du divertissement est reconnue depuis de nombreuses années par Martindale Hubble, Lexpert et Best Lawyers. Il a, notamment, été désigné « avocat de l'année » à Montréal par Best Lawyers in Canada dans les domaines du droit de la propriété intellectuelle (2015) et du droit du divertissement (2012).

Date : 11 mars 2020 | 9h à 16h

Durée : 6 heures

Lieu : L'Inis, 301 boul. de Maisonneuve est, salle 362

Coût : 20$ membre / 50$ non-membre

Clientèle visée : Gestionnaire, comptable, adjoint comptabilité, adjoint administratif, chargé de projet.

Contenu de la formation :

La formation couvre toutes les modalités et conditions d’application (sociétés admissibles, spectacles admissibles, dépenses admissibles, calcul du crédit d’impôt) et les étapes à suivre pour le dépôt d’une demande à la SODEC. Le formateur approfondira certains aspects plus spécifiques tels que les coproductions,  les tournées, les droits de suite, etc.

Compétences acquises :

Formations complémentaires :

• COMPT-02 - Le programme de crédit d’impôt remboursable pour la production d’enregistrements sonores
• COMPT-03 - Le crédit d’impôt remboursable pour la production d’enregistrements sonores et la production de spectacles

Formateur :

Éric Machabée, SODEC

Date : 12 mars 2020 | 13h à 17h

Durée : 4 heures

Lieu : L'Inis, 301 boul. de Maisonneuve est, salle 256

Coût : 24$ + tx / 80$ + tx si votre entreprise est assujettie à la Loi sur les compétences (i.e. les entreprises dont la masse salariale annuelle est supérieure à 2 millions de dollars).

Clientèle visée : Gestionnaire, chargé de projet, responsable des communications, responsable du marketing, adjoint au communications, adjoint au marketing

Contenu de la formation :

La découvrabilité des contenus est souvent considérée comme le défi prioritaire que les industries culturelles auront à relever au cours de la prochaine décennie.

 Qui n’a pas été étonné de constater que les titres des pièces d’un album étaient parfois remplacés par de bêtes « Track 01, Track 02, Track 03 » ? Ou encore, qu’un de nos albums favori, publié en 1994 apparaissait sur les plateformes d'écoute en streaming comme paru en 2008 ?

 Une identification inadéquate des contenus culturels numérisés se traduit par leur disparition dans les réseaux globalisés. Pour permettre une exploitation conséquente de la musique en ligne, l’existence de métadonnées descriptives est devenue aussi importante que la piste audio elle-même.

 Cette formation expliquera pourquoi les maisons de disques doivent désormais se préoccuper d'indexer leurs enregistrements avec les métadonnées qui s'imposent. Elle permettra à celles-ci d'adopter de nouvelles pratiques d'affaires arrimées aux normes et standards permettant à leurs contenus de rivaliser avec les offres concurrentes mondiales.

Compétences acquises :

Matériel requis :

Formateur :

Jean-Robert Bisaillon, Iconoclaste Musique

Jean-Robert Bisaillon (https://fr.wikipedia.org/wiki/Jean-Robert_Bisaillon) est co-directeur du Laboratoire de recherche sur la découvrabilité et les transformations des industries culturelles à l’ère du commerce électronique (LATICCE), fondateur et actionnaire majoritaire de Iconoclaste musique et metaD, entreprises de technologie de l'information et des communications au service des filières musicale et de la culture. Il est le concepteur de l'écosystème de gestion des métadonnées musicales TGiT et collabore sur ce projet avec Himeta de Bruxelles. Il est membre du consortium DDEX, de la fondation MetaBrainz et de l'agence internationale ISNI. Il est l'auteur du Petit guide Internet des auteurs et compositeurs (Éditions SPACQ, 2008). Il est titulaire d'une maîtrise en Pratiques de recherche et action publique de l’INRS (Montréal), sur les enjeux des métadonnées musicales.

Date : 17 mars 2020 | 13h à 16h

Durée : 3h

Lieu : Inis

Coût : 24$ + tx / 80$ + tx si votre entreprise est assujettie à la Loi sur les compétences (i.e. les entreprises dont la masse salariale annuelle est supérieure à 2 millions de dollars).

Clientèle visée : Adjoint administratif, adjoint aux droits et licences, adjoint aux contrats, adjoint au financement, chargé de projet

Contenu de la formation :

Cette formation vise à faire connaître l’ensemble des acteurs clés de l’industrie québécoise et canadienne de la musique en précisant les rôles et missions de chacun.

Objectifs

• Faire comprendre le rôle des différents métiers liés à l’industrie de la musique et du spectacle (producteur de disques et de spectacles, maison de disques, éditeur, gérant d’artistes, etc.);
• Faire comprendre le rôle et les mandats des associations professionnelles et syndicats québécois et canadiens de la musique et leur mandat (ADISQ, CIMA, APEM, UdA, GMMQ, etc.);
• Faire comprendre le rôle et les mandats des sociétés de gestion pertinentes (SOCAN, SOPROQ, Artisti, etc.);
• Faire connaître les organismes de financement québécois et canadiens en musique (Musicaction, FACTOR, Fonds RadioStar, Sodec, etc.). 

Compétences acquises :

Formations complémentaires :

• JUR-04 - Informations générales sur les droits d’auteur et les droits voisins dans l’industrie musicale
• JUR-05 - Les régimes et les sociétés de gestion collective du droit d’auteur et des droits voisins dans l’industrie musicale

Formateur :

Denis Wolff

Avec une carrière qui s’échelonne sur plus de 30 ans, Denis Wolff a commencé dans le domaine de l’édition musicale à titre de sous-éditeur du catalogue Beggars Banquet. Dans les années 90, il se joint à Audiogram, le plus gros label indépendant du Québec où, pendant près de 15 ans, M. Wolff occupe diverses fonctions notamment à titre de VP des éditions musicales et de directeur responsable des services artistiques, ayant à son actif la production de plus de 50 albums. En 2006, il fonde Maisonnette qui agit comme label et agence de réalisateurs et de compositeurs. Comme directeur responsable des services artistiques, il a collaboré de près avec des artistes tels que Boogat, Patrick Watson, Alexandre Désilets, Lhasa De Sela, Bran Van 3000 , Jean Leloup et Pierre Lapointe. Depuis 2013, Denis Wolff est membre administrateur du Conseil d’administration de la SOCAN.

Date : 18 mars 2020 | 9h à 12h30

Durée : 3 h 30

Lieu : L'Inis, 301 boul. de Maisonneuve est, salle 362

Coût : 20$ membre / 50$ non-membre

Clientèle visée : Gestionnaire, comptable, adjoint comptabilité, adjoint administratif et chargé de projet.

Contenu de la formation :

La formation couvre toutes les modalités et conditions d’application et les étapes à suivre pour le dépôt d’une demande à la SODEC. La formation approfondira certains aspects plus spécifiques tels que la description de maison de disques admissible, les produits admissibles, le budget prévisionnel, la structure de financement, la distinction entre une décision préalable et la certification finale,  les coproductions, le délai de dépôt, etc.

Compétences acquises :

Formations complémentaires :

• COMPT-01 - Le programme de crédit d’impôt remboursable pour la production de spectacles
• COMPT-03 - Le crédit d’impôt remboursable pour la production d’enregistrements sonores et la production de spectacles

Formateur :

Gilles Pelletier, SODEC

Date : 19 mars 2020 | 13h à 17h

Durée : 4 heures

Lieu : L'inis, 301 boul. de Maisonneuve Est, local 362

Coût : 24$ + tx / 80$ + tx si votre entreprise est assujettie à la Loi sur les compétences (i.e. les entreprises dont la masse salariale annuelle est supérieure à 2 millions de dollars).

Clientèle visée : Chargé de projets, producteur de contenu, responsable du marketing, de la promotion, éditeur musical, gérant d’artiste

Contenu de la formation :

L'objectif de cette formation est d'aider les professionnels de l’industrie musicale à générer le maximum de visibilité possible pour faire connaître leurs œuvres sur les plateformes numériques.

La formation vise à faire connaître les différentes plateformes numériques mettant en valeur du contenu musical en téléchargement ou en écoute en continu interactive. À partir du comportement des consommateurs sur ces services et d’une analyse des différentes plateformes selon leurs spécificités propres, nous aborderons les stratégies que les professionnels du milieu musical peuvent mettre en place pour favoriser une meilleure visibilité des œuvres et enregistrements sonores sur les plateformes.

Partie 1 :   Statistiques de comportement des consommateurs en 2017

Comment le consommateur trouve-t-il sa musique ? Qu’est-ce qu’il écoute ?

Les périodes les plus importantes ? Quelques exemples au niveau international

 
Partie 2 :   Les plateformes

Les plateformes d’achat

Les plateformes de streaming

• Basées sur recommandation éditoriale
• Basées sur des algorithmes
• Centrée sur le consommateur

Partie 3 :   Habitudes de base à prendre

Veille technologique Métadonnées

Comprendre de façon macro la répartition des revenus

Surveiller les habitudes de consommation musicale autour de soi

Partie 4 :   Trucs pratiques

Développer des listes de lecture

Compétences acquises :

Matériel requis :

Formateur :

Date : 25 mars 2020 | 9h à 12h30

Durée : 3h30

Lieu : ADISQ, 6420, rue Saint-Denis

Coût : 20$ membre / 50$ non-membre

Clientèle visée : Gestionnaire, comptable, adjoint à la comptabilité, adjoint administratif, chargé de projet

Contenu de la formation :

Cette séance d’information porte sur les modalités d’application relatives aux deux crédits d’impôt pour la production de spectacles et pour la production d’enregistrements sonores. Elle  permettra d’en apprendre davantage, entre autres, sur les dépenses de main-d’œuvre admissibles et de mieux connaître les droits et responsabilités afin de se  prévaloir de ces crédits.

Les sujets spécifiques suivants seront abordés :

• Dates à retenir et délais importants suivis d’exemples pratiques;
• Survol légal;
• Société admissible;
• Main-d’œuvre admissible;
• Frais de production;
• Calcul du crédit;
• Aides gouvernementales;
• Aides prescrites;
• Cumul de crédits;
• Aspect administratif.

Compétences acquises :

Préalables suggérés :

• COMPT-01 - Le programme de crédit d’impôt remboursable pour la production de spectacles
• COMPT-02 - Le programme de crédit d’impôt remboursable pour la production d’enregistrements sonores

Formateur :

Abdelhalim Bakour / Revenu Québec

Date : 26 mars 2020 | 13h à 17h

Durée : 4 heures

Lieu : L’inis, 301 boul. de Maisonneuve est, salle 362

Coût : 24$ + tx / 80$ + tx si votre entreprise est assujettie à la Loi sur les compétences (i.e. les entreprises dont la masse salariale annuelle est supérieure à 2 millions de dollars).

Clientèle visée : Chargé de projet, producteur de contenu, responsable du marketing, de la promotion, éditeur musical, gérant d’artiste

Contenu de la formation :

Cette formation vise à faire connaître les différentes données d’exploitation disponibles suite à la diffusion de la musique en numérique. Identifier les différentes sources de données qu’elles soient publiques ou reçues par les différents intermédiaires afin de favoriser le partage d’information entre les différents acteurs de l’industrie de la musique.

Objectif

Identifier, analyser et utiliser les données disponibles autour de la consommation de musique en ligne, de manière à pouvoir en tirer des profits.

Plan de
cours 

Partie 1 : Métadonnées sur l’ensemble des bases de données mondiales

Identification des bases de données mondiales pour augmenter la visibilité des contenus et améliorer le référencement des oeuvres et aller chercher de meilleures informations sur les enregistrements sonores.

Partie 2 : Statistiques de comportement des consommateurs annuel

Comment le consommateur trouve-t-il sa musique ? Qu’est-ce qu’il écoute ? Quels sont les périodes les plus importantes ? Quelles sont les sources pour aller chercher des statistiques de consommation en vue d’une mise en marché des produits ou de la mise en valeur d’un catalogue.

Partie 3 : Les données publiques ou semi-publiques des plateformes

Apple Music for artist
Spotify for Artist
YouTube
Shazam

Partie 4 : Les données d’usage liées à une rémunération

Données reçues par les distributeurs.
Données transmises du distributeur aux maisons de disques.
Données reçues par les sociétés de gestion collective de droits.
Données transmises par les sociétés de gestion collective aux ayants droits.

*La formation se veut interactive, il est donc recommandé d’avoir un ordinateur avec vous.

Formateur :

Date : 2 avril 2020 | 8h30 à 10h

Durée : 1 h 30

Lieu : ADISQ, 6420 rue St-Denis, Montréal

Coût : Gratuit, membre seulement, inscription obligatoire.

Clientèle visée : Responsable des communications et du marketing, agent de promotion et de relations de presse, gestionnaire et responsable du financement.

Contenu de la formation :

Cette présentation dresse un portrait récent de l’état des ventes d’enregistrements sonores physiques et numériques et de la consommation de musique en ligne au Québec, au Canada et ailleurs dans le monde. Il sera aussi question de la fréquentation des spectacles de chanson au Québec.

Compétences acquises :

Formateur :

Annie Provencher / ADISQ

Date : 7 avril 2020 / 13h00 à 15h30

Durée : 2 h 30

Lieu : ADISQ, 6420 rue St-Denis, Montréal

Coût : Gratuit, membres seulement, inscription obligatoire.

Clientèle visée : Gestionnaire, responsable de contrats, adjoint aux contrats, comptable, adjoint à la comptabilité et adjoint administratif.

Contenu de la formation :

Présentation du régime québécois de relations de travail en vigueur dans le milieu culturel. Présentation du contenu des ententes collectives et des contrats types applicables lors de la production de spectacles de musique et de variétés à la scène (et d’enregistrements connexes), négociées par l’ADISQ avec des associations d’artistes, en vertu de la Loi sur le statut professionnel et les conditions d’engagement des artistes de la scène, du disque et du cinéma. Une période de questions permettra d'approfondir certaines notions et d'examiner des cas concrets d'application de ces ententes collectives. 

Compétences acquises :

Formation complémentaire :

• JUR-19 - Les ententes collectives de la musique et des variétés applicables lors de la production d'enregistrements sonores

Formateur :

Me Simon Prud'homme / ADISQ

Simon Prud’homme est avocat et conseiller aux relations de travail à l’ADISQ, où il œuvre depuis plus de six ans. En plus de participer aux négociations collectives de l’association, ses tâches consistent notamment à assister les producteurs dans le suivi de dossiers de réclamation et de grief ainsi qu’à répondre aux questions des membres concernant l’application des ententes collectives négociées par l’ADISQ. Détenteur d’une maîtrise en administration publique, il collabore aussi à plusieurs dossiers portant sur le financement de l’industrie québécoise de la musique.

Date : 8 avril 2020 | 13h à 17h

Durée : 4 heures

Lieu : L'inis, 301 boul. de Maisonneuve est, local 362

Coût : 24$ + tx / 80$ + tx si votre entreprise est assujettie à la Loi sur les compétences (i.e. les entreprises dont la masse salariale annuelle est supérieure à 2 millions de dollars).

Clientèle visée : Gestionnaire, chargé de projet, producteur de contenu, responsable du marketing, de la promo ou de la pub, distributeur, éditeur musical, responsable des droits et des licences, responsable des contrats

Contenu de la formation :

Cet atelier permet de bien saisir, à travers le processus de mise en ligne d'une vidéo musicale sur YouTube, tous les intervenants concernés, la responsabilité légale de chacun ainsi que les droits et revenus en cause.

INTRO: introduction et tour de table.

YOUTUBE 101 : survol de l’historique de YouTube, fonctionnement et structure

LES DROITS : types de droits, types d’ayants droit et enjeux principaux pour la déclaration des droits

LES REVENUS : les types d’ententes avec YouTube, comment réclamer et monétiser, les différences entre le marché canadien, US et autres.

ATELIER : simulations de mise en ligne de vidéos sous conditions variés, et de réclamations avec la chaîne YouTube, Content ID (USA), etc.

Compétences acquises :

Formateur :

Date : 16 avril 2020 | 9h à 12h00

Durée : 3 heures

Lieu : L'inis, 301 boul. de Maisonneuve est, salle 362

Coût : 24$ + tx / 80$ + tx si votre entreprise est assujettie à la Loi sur les compétences (i.e. les entreprises dont la masse salariale annuelle est supérieure à 2 millions de dollars).

Clientèle visée : Agent de spectacle, gérant, producteur de spectacle, gestionnaire, coordonnateur, adjoint

Contenu de la formation :

Principaux sujets abordés :

• Les conditions d’entrée et de séjour
• Le court séjour (moins de trois mois)
• Le long séjour (plus de trois mois)
• Synthèse des demandes à effectuer ou non
• Les cotisations sociales et le contrat d’engagement
• Les accords ou conventions bilatéraux de sécurité sociale
• Le détachement d’artiste/les certificats d’assujettissement
• Les différentes cotisations
• Synthèse des cotisations à payer ou non et les caisses sociales s’y rattachant
• Comment et quand remplir les certificats d’assujettissement ?
• Les démarches à effectuer pour récupérer les congés spectacles
• Le contrat d’engagement
• Les impôts 
• La TVA : quand faut-il la payer ?

Compétences acquises :

Formation complémentaire :

• COMM-05 - Rudiments du métier de l’agent de spectacle

Formateur :

Flora Garnier

Originaire de France, Flora Garnier a intégré l’équipe d’Ambiances Ambiguës il y a de ça 3 ans. Ancienne chargée de production et directrice de tournée en Europe, autant dans le milieu du cinéma, de la tv, de la danse que de la musique, elle s’est occupée à plusieurs reprises de la venue d’artistes internationaux en sol français. Elle est maintenant en charge du management de La Bronze et de The Brooks, ainsi que du développement de l’entreprise à l’international.

Date : 22 avril 2020 / 9h30 à midi

Durée : 2 h 30

Lieu : ADISQ, 6420 rue St-Denis, Montréal

Coût : Gratuit, membres seulement, inscription obligatoire.

Clientèle visée : Gestionnaire, responsable de contrats, adjoint aux contrats, comptable, adjoint à la comptabilité et adjoint administratif.

Contenu de la formation :

Présentation du régime québécois de relations de travail en vigueur dans le milieu culturel. Présentation du contenu des ententes collectives et des contrats types applicables lors de la production de disques (et d’enregistrements connexes), négociées par l’ADISQ avec des associations d’artistes, en vertu de Loi sur le statut professionnel et les conditions d’engagement des artistes de la scène, du disque et du cinéma. Une période de questions permettra d'approfondir certaines notions et d'examiner des cas concrets d'application de ces ententes collectives.

Compétences acquises :

Formation complémentaire :

• JUR-18 - Les ententes collectives de la musique et des variétés applicables lors de la production de spectacles

Formateur :

Me Simon Prud'homme / ADISQ

Simon Prud’homme est avocat et conseiller aux relations de travail à l’ADISQ, où il œuvre depuis plus de six ans. En plus de participer aux négociations collectives de l’association, ses tâches consistent notamment à assister les producteurs dans le suivi de dossiers de réclamation et de grief ainsi qu’à répondre aux questions des membres concernant l’application des ententes collectives négociées par l’ADISQ. Détenteur d’une maîtrise en administration publique, il collabore aussi à plusieurs dossiers portant sur le financement de l’industrie québécoise de la musique.

Date : 28 avril 2020, de 9h à 13h

Durée : 4h

Lieu : L'Inis, 301, boul. de Maisonneuve est - Salle 356

Coût : 24$ + tx / 80$ + tx si votre entreprise est assujettie à la Loi sur les compétences (i.e. les entreprises dont la masse salariale annuelle est supérieure à 2 millions de dollars).

Clientèle visée : Agent de spectacle, gérant, producteur de spectacle, gestionnaire, coordonnateur, adjoint

Contenu de la formation :

Principaux sujets abordés :

• Un mot sur l'écosystème culturels
• POURQUOI tourner…ou non
• L’importance d’une vision à long terme
• Les tourneurs et les diffuseurs: où et comment les trouver, les évaluer, leurs motivations, leurs besoins, leurs contraintes
• Les missions de développement, les marchés, les conférences, les festivals du milieu de la musique et de l’humour
• Le réseau des délégations, consulats et ambassades en France et leurs services
• Étude de faisabilité, outils budgétaires, programmes de soutien financier  

Compétences acquises :

Formation complémentaire :

• COMM-05 - Rudiments du métier de l’agent de spectacle

Formateur :

Esther Charron

Gestionnaire et musicienne, Esther Charron est co-fondatrice et présidente de PÔLES MAGNÉTIQUES, ART ET CULTURE. Elle réalise des mandats de planification stratégique, de gestion, de formation et d’animation, de communication et de développement, notamment sur le plan international. En collaboration avec CINARS, elle donne aussi régulièrement des formations sur la diffusion internationale des arts de la scène. En plus de son expertise qui la fait voyager dans des congrès du monde entier, elle est une pianiste talentueuse. Parmi ses clients, on retrouve la Ville de Québec, le MCC, le CALQ, le Réseau international des arts du spectacle (IETM), la Place des Arts, l’Orchestre Symphonique de Québec et la Conférence internationale des arts de la scène (CINARS). Elle a aussi été conseillère au ministère des Relations internationales du Québec pendant plusieurs années. En tant que tel, elle a fait partie de l’équipe initiale de Québec-New-York 2001. Ses réalisations en tant qu’attachée culturelle à la Délégation générale du Québec à New York (1993-99) lui ont mérité éloges et prix. Elle est présidente du conseil d'administration de la compagnie Machine de cirque. Elle est interprète et directrice musicale dans NORGE, une co-production du théâtre Humain et du Théâtre du Trident.

Date : 29 avril 2020 | 13h à 17h

Durée : 4 heures

Lieu : L'inis, 301 boul. de Maisonneuve est, salle 362

Coût : 24$ + tx / 80$ + tx si votre entreprise est assujettie à la Loi sur les compétences (i.e. les entreprises dont la masse salariale annuelle est supérieure à 2 millions de dollars).

Clientèle visée : Gestionnaire, adjoint administratif, responsable des communications, responsable du marketing, adjoint aux communications, adjoint au marketing, gestionnaire de communauté.

Contenu de la formation :

La formation offrira un survol des principes juridiques associés au droit à l’image et à la vie privée, en plus d’offrir un aperçu de leur application dans le domaine de la production musicale et audiovisuelle. Les principaux sujets abordés sont :

• Principes généraux en matière de droit d’auteur;
• Le droit à l’image et à la vie privée, ses sources législatives et son application par les tribunaux;
• Aperçu de certains enjeux liés au droit à l’image dans le domaine musical et dans le domaine de l’audiovisuel;
• Identification et gestions des risques liés aux enjeux identifiés;
• La quittance et ses composantes principales;
• La diffamation et les défenses possibles.

Compétences acquises :

Formateur :

Me Maxime Gagné, Cabinet Juridique St. Lawrence s.e.n.c.r.l.

Maxime dessert principalement une clientèle issue des secteurs des technologies, des jeux vidéo, des médias numériques, du cinéma, de la télévision, de l'édition et de la musique. Dans le domaine du droit du divertissement, il représente des producteurs, des diffuseurs et des distributeurs tant américains que canadiens concernant tous les aspects du développement, de la production, des licences et de la distribution de projets cinématographiques, télévisuels, scéniques et musicaux. Dans le cadre de sa pratique en droit des technologies, Maxime conseille ses clients concernant la négociation et la rédaction d’ententes touchant tous les aspects inhérents à la commercialisation des technologies, notamment en matière d'impartition, de licences de logiciels, d'intégration de systèmes et de services informatiques. Maxime conseille ses clients sur une vaste gamme de questions liées à la protection des renseignements personnels. Il élabore des politiques, répond aux enquêtes menées par les organismes de réglementation, effectue des vérifications relatives à la protection des renseignements personnels et à la sécurité des systèmes, rédige des ententes d’impartition et de prestation de services impliquant le transfert de renseignements personnels, et assiste ses clients faisant face à des défis en matière de protection des renseignements personnels. Maxime conseille également ses clients relativement aux questions d'enregistrement, de litige et de licences en propriété intellectuelle, particulièrement en ce qui a trait aux marques de commerce, aux noms de domaine et aux droits d'auteur. Avant de fonder le Cabinet juridique St. Lawrence, Maxime a œuvré pendant plus de dix ans dans deux cabinets très réputés au Canada, soit Stikeman Elliott et Heenan Blaikie.

Date : 6 mai 2020 | 10h à 12h

Durée : 2 heures

Lieu : ADISQ, 6420 rue St-Denis

Coût : Gratuit, membres seulement, inscription obligatoire.

Clientèle visée : Responsable des communications et du marketing, agent de promotion et de relations de presse, gestionnaire, responsable du financement.

Contenu de la formation :

Les médias ont une importance capitale dans la mise en valeur et la promotion de la musique d’ici. Depuis 1968, les principes inscrits dans la Loi sur la radiodiffusion visent à assurer une présence importante des entreprises et du contenu canadien dans le domaine de  la radiodiffusion au Canada et à s’assurer que des ressources financières adéquates soient affectées à cette fin. Cette présentation trace un portrait général du système canadien de radiodiffusion, des règles et politiques appliquées par le CRTC et des effets de celles-ci sur la présence de la chanson francophone et canadienne dans les médias au Canada, et également sur la production canadienne de disques, de vidéoclips et d’émissions de télévision.

Compétences acquises :

Formateur :

Annie Provencher / ADISQ